COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
94526321
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2024
Présentation de la marque RAV M. ROTTENBERG C.I.O.P.
Déposée le 23 juin 1994 par l'association loi 1901 COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAV M. ROTTENBERG C.I.O.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS domicilié(e) 10 rue Pavée - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 241 713 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque RAV M. ROTTENBERG C.I.O.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE ISRAELITE ORTHODOXE DE PARIS, Association Loi 1901 - 10 rue Pavée - 75004 - PARIS - France - SIREN 784241713
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277697 - Publication au BOPI 2004-12-21
Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285309 - Publication au BOPI 1999-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2559656 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Viande, poisson, volaille, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade, épices glace à rafraîchir Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques, vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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